Comprendre votre contrat de services de télécommunication

Nous sommes heureux de vous compter parmi nos clients. Vous venez de recevoir votre contrat de services? Voici un outil qui vous guidera dans sa compréhension, section par section, afin d’y trouver l’information que vous cherchez. Notez que chacun de vos services est détaillé dans une section distincte.

Page 1 de votre contrat

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  1. RÉSUMÉ DES RENSEIGNEMENTS ESSENTIELS

    Votre contrat est divisé en trois sections :

    • Le Sommaire, qui donne l’essentiel des services souscrits, de leurs caractéristiques et des tarifs correspondants
    • La Partie 1 — Votre entente, qui détaille les conditions des services souscrits et des rabais accordés
    • La Partie 2, qui comprend les clauses génériques
  2. SOMMAIRE

    Cette section comprend un sommaire des différents services auxquels vous êtes abonné. Vous y trouverez le montant de votre mensualité, les rabais dont vous bénéficiez ainsi que les tarifs mensuels appliqués durant la période promotionnelle.

  3. FRAIS DIVERS

    La section Frais divers comprend les frais uniques, soit ceux qui ne vous sont facturés qu’une seule fois.

  4. ACHAT ÉQUIPEMENTS

    Cette section présente les frais liés à l’achat d’appareils et peut contenir certaines conditions rattachées aux rabais accordés lors de l’achat.

  5. SERVICES

    Dans la section Services, vous trouverez le détail des services et des options auxquels vous êtes abonné, les conditions qui s’y rattachent ainsi que les frais mensuels et les frais occasionnés par une utilisation excédentaire des services

Page 2 de votre contrat

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  1. SOUS-TOTAL MENSUEL

    Dans cette case figure le montant de votre mensualité après déduction du rabais.

  2. PROMOTIONS

    Dans cette case figure le montant de votre mensualité pendant la période promotionnelle.

Pages 3 et 4 de votre contrat

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  1. PROGRAMMES DE PROTECTION ET GARANTIES

    Dans cette section figure la date de fin du Programme de protection d’appareils mobiles.

Pages 5, 6 et 7 de votre contrat

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  1. CONTRATS DE SERVICES DE COMMUNICATION

    La Partie 1 — Votre entente présente les conditions rattachées aux services auxquels vous êtes abonné auprès de Vidéotron.

  2. PROMOTIONS

    Dans la section Promotions, vous trouverez les dates de début et de fin des promotions dont vous bénéficiez, ainsi que le montant des rabais accordés.

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  1. CLAUSES APPLICABLES AUX SERVICES DE TÉLÉPHONIE MOBILE ET INTERNET MOBILE

    Cette section fait état de certaines particularités rattachées aux services Mobile de Vidéotron.

Pages 9 et 10 de votre contrat

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  1. CLAUSES APPLICABLES AUX SERVICES DE TÉLÉPHONIE MOBILE ET INTERNET MOBILE (SUITE)

    Cette section fait état de certaines particularités rattachées aux services Mobile de Vidéotron.

  2. SOMMAIRE – SERVICES

    Vous trouverez ici le résumé de vos frais mensuels, des frais ponctuels et des promotions dont vous bénéficiez.